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...

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest2

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)


...

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest3

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)


...

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest6

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)


Norme ST.

...

8 :

...

  La CIB sous forme déchiffrable par ordinateur

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest7st8

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

9 :  Données bibliographiques se rapportant aux brevets ou aux CCP

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest7/ast9

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

10 : 

...

Documents de brevet publiés

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest7/bst10

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

10/

...

A :

...

  Format des documents de brevet

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest7st10/ca

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

10/

...

B :  Disposition des différentes données bibliographiques

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest7st10/db

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

10/

...

C : 

...

Présentation des éléments de données bibliographiques

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest7st10/ec

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

10/

...

D : 

...

Caractéristiques matérielles des documents de brevet

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest7st10/fd

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

11 : 

...

Minimum de tables à insérer dans les bulletins de brevets

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest8st11

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

12 : 

...

Préparation des abrégés de documents de brevet

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest9st12

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

12/A : 

...

Abrégés de documents de brevet

...

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest10st12/a

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

12/

...

B :

...

  Abrégés présentés par rubriques

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest10st12/ab

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

12/

...

C :

...

  Caractéristiques matérielles des abrégés publiés séparément

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest10st12/bc

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

13 : 

...

Numérotation des

...

demandes de droits de propriété industrielle

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest10/cst13

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

14 : 

...

Indication de références citées dans les documents de brevet

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest10/dst14

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

15 : 

...

Titres d'invention dans les

...

documents de

...

brevet

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest11st15

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

16 : 

...

Identification de différents types de documents de brevet

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest12st16

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

17 : 

...

Coder les rubriques publiées dans les bulletins officiels

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest12/ast17

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

18 : 

...

Bulletins de brevets et autres journaux d'annonces de brevets

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest12/bst18

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

19 : 

...

Index établis par les offices de propriété industrielle

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest12/cst19

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

20 : 

...

Index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest13st20

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

21 : 

...

Réduction du volume des documents de

...

priorité

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest14st21

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

22 : 

...

Modalités d’établissement des demandes de brevet pour faciliter la ROC

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest15st22

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

25 : 

...

Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest16st25

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

26 :  Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés en langage XML

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest17st26

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

...

Norme ST.

...

27 :

...

  Échange de données sur la situation juridique des brevets

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest18st27

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

 


Norme ST.

...

31 : 

...

Jeux de caractères destinés à l'échange de documents de brevet

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest19st31

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

32 : 

...

Balisage des documents de brevet selon le SGML

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest20st32

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

33 :  Échange de documents de brevet sous forme de "facsimilés"

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest33

...

MultiExcerptNamest21

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

...

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation

3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.22 :  Modalités d’établissement des demandes de brevet pour faciliter la ROC

...

MultiExcerptNamest22

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

...

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation

3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.25 :  Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés

...

MultiExcerptNamest25

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

...

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation

3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.26 :  Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés en langage XML

...

MultiExcerptNamest26

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

...

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation

3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.30 :  Présentation de données sur bande magnétique pour l'échange d'informations bibliographiques et de documents

...

MultiExcerptNamest30

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

...

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation

3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.31 :  Jeux de caractères destinés à l'échange de documents de brevet

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest31

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

34 : 

...

Enregistrement des

...

numéros de demandes sous forme électronique

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest32st34

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

35 :  Échange

...

d'information sur les documents de brevet

...

publiés, enregistrée en mode mixte sur MMMT

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest33st35

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

36 : 

...

Utilisation d'une norme XML dans le traitement de l'information en matière de brevets

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest34st36

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

...

Norme ST.

...

37 :

...

  Fichier d’autorité des documents de brevet publiés

...

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest35st37

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

 

Norme ST.

...

40 : 

...

Images en facsimilé de documents de brevet sur disques compacts ROM

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest36st40

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

50 : 

...

Corrections, modifications et suppléments relatifs à l'information en matière de brevets

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest40st50

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

60 : 

...

Données bibliographiques concernant les marques

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest50st60

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

62 : 

...

Abréviation normalisée de l'expression "Classification de Vienne"

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest60st62

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

63 : 

...

Contenu et présentation des bulletins de marques

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest62st63

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

64 :

...

  Dossiers de recherche pour la recherche en matière de marques

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest63st64

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

66 :

...

  Utilisation du XML dans le traitement de l'information en matière de marques

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest64st66

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

67 : 

...

Gestion électronique des éléments figuratifs des marques

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest66st67

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

68 :  Gestion électronique

...

des marques sonores

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest67st68

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

80 :  Données bibliographiques relatives aux dessins et modèles industriels

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest68st80

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

...

81 : 

...

Contenu et présentation des bulletins officiels de dessins et modèles industriels

Multiexcerpt
MultiExcerptNamest80st81

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

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86 : 

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Utilisation du XML dans le traitement de l’i nformation en matière de dessins et modèles industriels

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MultiExcerptNamest81st86

1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

Norme ST.

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87 :

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  Échange de données sur la situation juridique des dessins et modèles industriels

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1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

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1. La norme est‑elle appliquée dans la pratique de votre office ou de votre organisation? (Veuillez choisir une des options)

  •  Complètement
  •  Partiellement
  •  Non

2. Si vous avez répondu “Partiellement”, expliquez brièvement en quoi consiste la pratique de votre office ou de votre organisation


3. Si la réponse est “Non”, votre office ou votre organisation prévoit‑il d’appliquer la norme?

4. Commentaires (facultatif)

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